Mentions légales

Propriétaire et responsable de publication

LES CONSTRUCTIONS DU BELON

Société par Actions Simplifiées (SAS)

N° SIRET : 8715 005 750 0075

TVA Intracommunautaire : FR15871500575

Capital Social : 950 000 €

Adresse du siège : 14 Rue Marie Le Franc – ZA de Manébos – 56600 LANESTER 

Téléphone : 02 97 83 03 87

E-mail : contact@cdbelon.com

Responsables de publication : Antoine LE MANCHEC et Laurent STRATTEN – Dirigeants associés

Médiateur : MEDIMMOCONSO, 1 allée du parc de Mesemena, Bât A, CS 25222, 44505 LA BAULE Cedex

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT DE REPRODUCTION

L’ensemble des photos du site CONSTRUCTIONS DU BELON, de quelque nature qu’elles soient, sont la propriété exclusive de CONSTRUCTIONS DU BELON. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n’autorise, que les copies ou reproductions réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à l’utilisation collective, d’une part, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

L’ensemble des éléments figurant sur notre site CONSTRUCTIONS DU BELON sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments est interdite, sauf pour les photographies et éléments faisant l’objet d’une réglementation différente (voir autres licences ). Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

DROITS D'EXPLOITATION ET PROTECTION DES MATÉRIELS

L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus CONSTRUCTIONS DU BELON ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.

CONSTRUCTIONS DU BELON ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.

Toute information que vous communiquez à CONSTRUCTIONS DU BELON via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… deviennent et resteront la propriété exclusive de CONSTRUCTIONS DU BELON, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers.

Vous souhaitez des informations sur ce modèle de maison ?

Être rappelé